Carrefour Local http://carrefourlocal.senat.fr/breves.html Projets de loi relatifs au département de Mayotte (10 août 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6582.html Xynthia : la mission commune sénatoriale préconise une culture du risque (3 août 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6580.html Décret relatif à la Société du Grand Paris (29 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6578.html Réforme des collectivités territoriales : le Sénat adopte le projet de loi mais en rejette deux dispositions essentielles (15 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6564.html M. Christian Cambon interroge le Gouvernement sur les subventions versées par les départements aux associations (15 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6565.html Rapport de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat sur l'ingénierie publique (13 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6563.html Mesures réglementaires publiées du 5 au 9 juillet 2010 (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6567.html Aménagement de l'espace, SCOT et pays (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6576.html Réglementation relative à la lutte contre les incendies (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6573.html Contenu des affiches électorales (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6574.html Vote par procuration (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6575.html Annonces diverses du 5 au 9 juillet 2010 (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6572.html Mme Annie Jarraud-Vergnolle interroge le Gouvernement sur le pays « Pays basque » (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6566.html Xynthia : la mission commune sénatoriale préconise une culture du risque (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6569.html Décret relatif à la Société du Grand Paris (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6570.html Majoration de la rémunération des personnels des collectivités territoriales (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6568.html Etude de l'Observatoire Veolia : les nouveaux défis des villes de 4 continents perçus par leurs habitants (12 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6571.html Mesures réglementaires publiées du 26 juin au 2 juillet 2010 (5 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6555.html Réglementation applicable aux ventes ambulantes (5 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6561.html Compétences des communes en matière de travaux d'entretien des cours d'eau (5 juillet 2010) http://carrefourlocal.senat.fr/breves/breve6560.html